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Véhicule sanitaire VSL ou AMBULANCE
Les véhicules sanitaires VSL ou AMBULANCE sont répartis en 4 catégories :
Véhicules spécialement adaptés au transport sanitaire terrestre ressortissant aux catégories suivantes :
- Catégorie A : Ambulance de secours et de soins d'urgence ASSU / transport en position allongée d'un patient unique (ambulance conçue et équipée pour le transport, les premiers soins ou les soins intensifs et la surveillance de patients).
- Catégorie B : voiture de secours aux asphyxiés et blessés "VSAB" ou véhicule de secours et d'assistance aux victimes "VSAV"
- Catégorie C : ambulance / transport en position allongée d'un patient unique (ambulance conçue et équipée pour le transport sanitaire de patients dont l'état de santé ne laisse pas présager qu'ils puissent devenir des patients en détresse)
Les véhicules des catégories A, B et C correspondent aux véhicules de genre « VASP » et de carrosserie « AMBULANC ».
Autres véhicules affectés au transport sanitaire terrestre :
- Catégorie D : véhicule sanitaire léger "VSL" / transport de 3 patients au maximum en position assise. Les véhicules de catégorie D sont de catégorie internationale M1. Leur certificat d’immatriculation peut ne pas mentionner la carrosserie « SANITAIR ».
Validité de 1 an moins 1 jour à compter de la date de réalisation du contrôle technique périodique.
Véhicules spécialement adaptés au transport sanitaire terrestre ressortissant aux catégories suivantes :
- Catégorie A : Ambulance de secours et de soins d'urgence ASSU / transport en position allongée d'un patient unique (ambulance conçue et équipée pour le transport, les premiers soins ou les soins intensifs et la surveillance de patients).
- Catégorie B : voiture de secours aux asphyxiés et blessés "VSAB" ou véhicule de secours et d'assistance aux victimes "VSAV"
- Catégorie C : ambulance / transport en position allongée d'un patient unique (ambulance conçue et équipée pour le transport sanitaire de patients dont l'état de santé ne laisse pas présager qu'ils puissent devenir des patients en détresse)
Les véhicules des catégories A, B et C correspondent aux véhicules de genre « VASP » et de carrosserie « AMBULANC ».
Autres véhicules affectés au transport sanitaire terrestre :
- Catégorie D : véhicule sanitaire léger "VSL" / transport de 3 patients au maximum en position assise. Les véhicules de catégorie D sont de catégorie internationale M1. Leur certificat d’immatriculation peut ne pas mentionner la carrosserie « SANITAIR ».
Validité de 1 an moins 1 jour à compter de la date de réalisation du contrôle technique périodique.
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